SAP Note 1071560 - Mandatory condition for LCIT and LCFR

Composant : Taxes - Pricing

Solution : https://service.sap.com/sap/support/notes/1071560 (Connexion à SAP Service Marketplace requise)

Résumé :
La Note SAP 593672 ne garantit pas efficacement que les conditions fiscales obligatoires sont déterminées, spécialement en ce qui concerne les licences d'exemption fiscale. Cette note modifie l'indicateur 'Condition obligatoire' pour les documents sans condition fiscale, empêchant leur inclusion dans les processus ultérieurs. Cependant, ces configurations sont jugées insuffisantes. Les solutions proposées concernent la modification des procédures de tarification italiennes et françaises en ajustant les paramètres des conditions fiscales et en remplaçant les formules de base de valeur de condition, assurant la détermination correcte des conditions fiscales 'normales' en parallèle des exemptions fiscales. Les utilisateurs doivent remplacer les configurations et méthodes obsolètes recommandées par la Note 593672 pour des ajustements précis et sécurisés du schéma tarifaire.

Mots Clés :
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