Solution : https://service.sap.com/sap/support/notes/938150 (Connexion à SAP Service Marketplace requise)
Résumé :
Cette note SAP traite des exigences pour la configuration d'un système R/3 afin de gérer les transactions triangulaires conformément à l'article 25b de la Loi allemande sur la taxe sur le chiffre d'affaires, impliquant les modules SD, MM et FI. La note clarifie la logistique des transactions triangulaires dans l'UE, distinguant les livraisons actives des livraisons inactives, et décrit le rôle des entreprises dans ces transactions. Elle fournit des directives détaillées pour documenter le flux de transactions dans R/3-SD et les implications fiscales des processus de livraison au sein de l'UE, assurant la conformité avec la législation fiscale allemande.
Mots Clés :
process description chain transactionat ----> de ----> de ----> de ----> deeu triangular deal, german turnover tax act requires complex settings, terms german turnover tax act § 25b, german turnover tax act explains, italian vat registration number orders goods, order-related customer billing document, turnover tax-relevant evaluation, german vat registration number, order de orders goods, cross-border goods movements
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