SAP Note 916487 - Brazil CBT: ICMS Zona Franca on document header level

Composant : Sales and Distribution - Taxes

Solution : https://service.sap.com/sap/support/notes/916487 (Connexion à SAP Service Marketplace requise)

Résumé :
Lors de l'implémentation du calcul fiscal conditionnel pour le Brésil conformément à la note OSS 664855, les utilisateurs confrontés à des problèmes de l'arrondissement de l'ICMS au niveau de l'en-tête des commandes de vente peuvent appliquer la note SAP 904935. Cette note résout les cas où la valeur ICMS Zona Franca est incorrectement supérieure à zéro pour les clients hors Zona Franca. La solution consiste à ajouter un nouveau paramètre d'exportation, EV_TAX_DATA_UPDATE, de type BOOLE au module de fonction J_1B_CBT et à appliquer les instructions de correction spécifiées. L'application préalable de la note 904935, qui traite de l'arrondissement de l'ICMS au niveau de l'en-tête du document, est requise.

Mots Clés :
condition based tax calculation based, condition based tax calculation, associatedtype ev_tax_data_update    type         boole 2, icms zona franca reason, function module j_1b_cbt, icms zona franca, document header level, zona franca, header level, icms rounded

Notes associées :

691775Brazil: ICMS rounding for condition-based tax calculation
664855Brazil: New Condition-Based Tax Calculation