Solution : https://service.sap.com/sap/support/notes/13844 (Connexion à SAP Service Marketplace requise)
Résumé :
Un code taxe acquisition de 0% entraîne une base de taxe de sortie positive dans la déclaration fiscale et ignore la taxe d'entrée si sa base est zéro. Le système ne distingue pas entre zéros positifs et négatifs. La solution préconise d'utiliser un code standard pour les livraisons exonérées de taxe ou de créer un code séparé pour l'"Exonération de taxe d'acquisition" traité comme "Exonéré de taxe d'entrée". Cela évite la double mention dans la déclaration fiscale. Pour les utilisateurs allemands, le format d'affichage des montants de base de la taxe d'acquisition sur le formulaire F_RFUVD____01 peut être ajusté pour correspondre au style de la taxe de sortie.
Mots Clés :
additional key words taxes, tax form printing program, ec member states, ec member states, tax-exempt deliveries, tax-exempt imports, separate tax code, tax-exempt acquisition, output tax portion, sales/purchases form
Notes associées :
| 185605 | Diff.acquistn tax disply after local crcy changeovr |